Déposée le 25 septembre 1990 par LUXOTTICA LEASING S.p.A et LUXOTTICA LEASING SPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAY-BAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont LUXOTTICA LEASING S.p.A, domicilié(e) (société de droit italien), 10 Via Valcozzena I-32021 Agordo (Belluno) ITALIE (dossier no 2179925) - États-Unis et LUXOTTICA LEASING SPA, domicilié(e) (Société de droit italien), 10 Via Valcozzena I-32021 Agordo (Belluno), ITALIE (dossier no 2182590) - France.
La marque RAY-BAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAY-BAN est expirée depuis le 25 septembre 2010.
LUXOTTICA LEASING S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : SUNCLOUD
LUXOTTICA LEASING S.p.A - (société de droit italien), 10 Via Valcozzena I-32021 Agordo (Belluno) ITALIE (dossier no 2179925) - États-Unis
LUXOTTICA LEASING SPA - (Société de droit italien), 10 Via Valcozzena I-32021 Agordo (Belluno), ITALIE (dossier no 2182590) - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182590 - Publication au BOPI 2000-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Renouvellement sans limitation n°2179925 - Publication au BOPI 2000-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292348 - Publication au BOPI 1999-12-23
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419246 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432236 - Publication au BOPI 2006-04-18
Inscription le 10 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470512 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 7 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160830 - Publication au BOPI 1993-07-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes à bronzer, lotions pour les cheveux;dentifrices.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, optiques;lunettes de soleil, lunettes de tir et de chasse, lunettes de vue, lunettes protectrices et leurs parties et accessoires comprenant notamment les lentilles et verres, les montures et les étuis.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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